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Accord de cofinancement modèle

Accord de cofinancement modèle valable à partir de mars 2019

Version: Mars 2019
Éditeur: weltwärts

Veuillez noter que le présent «accord de cofinancement modèle» constitue uniquement une aide pour vous permettre, en tant que partenaire du projet, de mieux comprendre ce dont il s'agit. Ce document n'est pas contraignant sur le plan juridique. Seul le texte contractuel en allemand, que vous signez également en tant que partenaire du projet, fait foi.

Ce «accord de cofinancement modèle» est valable à partir de mars 2019.